FacebookTwitterLinkedin

  • ABF, Architecte des bâtiments de France
  • ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie
  • AEU, Approche environnementale de l'urbanisme
  • ANAH, Agence nationale de l'habitat
  • AOC, Appellation d’origine contrôlée
  • AOP, Appellation d’origine protégée
  • ARPE, Agence régionale pour l'environnement PACA
  • BEE Label Bâtiment énergie environnement
  • BEPOS Bâtiment a énergie Positive
  • BDS, Bande débroussaillée de sécurité
  • CA, Chambre d'agriculture
  • CAPEB, Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
  • CAUE, Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
  • CCI, Chambre de commerce et d'industrie
  • CDC, Caisse des dépôts et consignations
  • CDCEA, Commission départementale de la consommation des espaces agricoles
  • CDNPS, Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
  • CD 04, Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence
  • CE, Code de l'environnement
  • CELRL, Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
  • CEREMA, Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
  • CET, Centre d'enfouissement technique
  • CEVESO, Directive de prévention des risques industriels majeurs, qui porte le nom de la ville de Ceveso en Italie, victime en 1976 d'un rejet accidentel de Dioxine
  • CGEDD, Conseil général de l'environnement et du développement durable
  • CNPF, Centre national de la propriété forestière
  • CRPF, Centre régional de la propriété forestière
  • CU, Code de l'urbanisme
  • DAC, Document d'aménagement commercial
  • DDT 04, Direction départementale des territoires des Alpes de Haute-Provence
  • DFCI, Défense de la forêt contre les incendies
  • DIRMED, Direction interdépartementale des routes méditerranéenne (réseau Etat)
  • DRAC, Direction régionale des affaires culturelles
  • DREAL, Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
  • DOO, Document d'orientations et d'objectifs du SCoT
  • EBC, Espaces boisés classés
  • ENE Loi portant Engagement National pour l'Environnement
  • ENS, Espace naturel sensible du Conseil départemental
  • EPCI, Etablissement public de coopération intercommunale
  • EPF, Etablissement public foncier
  • GEMAPI, Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
  • GES, gaz à effet de serre
  • HQE Haute qualité environnementale
  • ICPE Installation classée pour l'environnement
  • IFN, Inventaire forestier national
  • IGF, Inspection générale des finances
  • IGN, Institut géographique national
  • IGP, Indication géographique protégée
  • IRSTEA, Institut national de recherche en science et technologie pour l'environnement et l'agriculture (anciennement CEMAGREF)
  • MH, Monument historique
  • MOA, Maitre d'ouvrage
  • MOE, Maitre d'œuvre
  • OA, Ouvrage d’art
  • OAP, Orientation d'aménagement et de programmation dans le PLU
  • OLD, Obligation légale de débroussaillement
  • ONF, Office national des forêts PADD, Projet d’aménagement et de développement durables dans le PLU
  • OPAH, Opération programmée d'amélioration de l'habitat
  • PAC, Politique agricole commune
  • PAEN, Périmètre de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels périurbains
  • PACT ARIM, réseau associatif au service de l'habitat qui a fusionné depuis 2015 avec Habitat & Développement pour devenir SOliHA : Solidaires pour l'habitat
  • PCAET, Plan climat air énergie territorial
  • PDIPR, Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
  • PDU, Plan de déplacements urbains
  • PIDAF, Plan intercommunal de débroussaillement et d’aménagement forestier
  • PLH, Plan local de l'habitat
  • PLU / PLUi, Plan local d’urbanisme / Plan local d’urbanisme intercommunal
  • POS, Plan d’occupation des sols
  • pSIC, Proposition de site d’importance communautaire
  • Région PACA, Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • RHI, résorption de l'habitat insalubre
  • RLP, Règlement local de publicité
  • RNR, Réserve naturelle régionale
  • RPG, Registre parcellaire graphique des exploitants agricoles
  • RTM, Restauration des terrains de montagne
  • SAGE, Schéma d'aménagement et de gestion des Eaux
  • SCOT, Schéma de cohérence territoriale
  • SDP, Surface de Plancher
  • SPR, Site Patrimonial Remarquable, remplace les AVAP (Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine) depuis la loi CAP du 7 juillet 2016
  • SRA, Service régional de l’archéologie
  • SRADDET, schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire
  • SRCE, Schéma régional de cohérence écologique
  • SRCAE, Schéma régional climat air énergie
  • SRE, Schéma régional éolien
  • STECAL, Secteur de taille et de capacité d’accueil limitée dans le PLU
  • TEPCV, territoire à énergie positive pour la croissance verte
  • THT, ligne très haute tension
  • TVB, Trame verte et bleue
  • UDAP, Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (Ex STAP Service territorial de l’architecture et du patrimoine)
  • VRD, Voirie et réseaux divers
  • ZAP, Zone Agricole Protégée
  • ZICO, Zone importante pour la conservation des oiseaux
  • ZNIEFF, Zone naturelle d’intérêt écologique, floristique et faunistique
  • ZPS, Zone de protection spéciale
  • ZPPAUP, Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (remplacé par AVAP puis par SPR)
  • ZSC, Zone spéciale de conservation